FONTAULE
Présentation de la marque FONTAULE
Déposée le 8 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CELLIER des TEMPLIERS (SICA à forme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FONTAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAULE est expirée depuis le 8 décembre 2003.
CELLIER des TEMPLIERS (SICA à forme a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03